Marque expirée - Marque en non vigueur

Pb Free
ROCHE FRANCE SA

Numéro de dépôt :
3560388
Date de dépôt :
03/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2018
Pb Free de ROCHE FRANCE

Présentation de la marque Pb Free

Déposée le 3 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) ROCHE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pb Free »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCHE FRANCE domicilié(e) 70 RUE DE QUEBEC,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 750 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE FRANCE domicilié(e) 70 RUE DE QUEBEC,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pb Free est expirée depuis le 3 mars 2018.

ROCHE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : fenêtres ROCHE FRANCE Maître Artisan , fenêtres ROCHE FRANCE Partenaire , NOVÉA , FENETRES COSIA ELARGISSEZ VOTRE HORIZON , ALCANA , RIDOREX , ARTÉNA , MILÉNIUM , FENETRES ROCHE FRANCE EN TOUTE CONFIANCE , APOLLONIA


ROCHE FRANCE SA - 70 RUE DE QUEBEC,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France - SIREN 325750883


ROCHE FRANCE - 70 RUE DE QUEBEC,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Matériaux de construction non métalliques.